SPINDEFEKT-SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4502581 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4502581
- Numéro de demande
- EP23188591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01N 24/10 (2006.01)G01R 33/26 (2006.01)G01R 33/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2026
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.