KRAFTFAHRZEUG MIT LASTENTRÄGER

Brevet européen · EP4504562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504562
Numéro de demande
EP23717455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60R 9/06 (2006.01)
B60R 9/10 (2006.01)
B60R 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 22166344 01.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/058650 03.04.2023
Publication PCT
WO2023/187219 05.10.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

WINDHÖVEL, Chris

58256 Ennepetal, DE

OLDIGES, Marc

58256 Ennepetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.