FAHRZEUG UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4504577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504577
Numéro de demande
EP24719292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B62D 35/00 (2006.01)
B62D 37/02 (2006.01)
Priorité
IT 202300006576 04.04.2023
Demande PCT
PCT/IB2024/053235 03.04.2024
Publication PCT
WO2024/209362 10.10.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 18 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

SEPE, Vincenzo

40019 Sant'Agata Bolognese (Bologna), IT

RICCIO, Ugo

41125 Modena, IT

GHEDINI, Filippo

41034 Finale Emilia (Modena), IT

MOHR, Rouven

40011 Anzola dell'Emilia (BO), IT

UNDERBERG, Victor

85057 Ingolstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.