FAHRZEUG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4504577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4504577
- Numéro de demande
- EP24719292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2024
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62D 35/00 (2006.01)B62D 37/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300006576 04.04.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/053235 03.04.2024
- Publication PCT
- WO2024/209362 10.10.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 18 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
SEPE, Vincenzo
40019 Sant'Agata Bolognese (Bologna), IT
RICCIO, Ugo
41125 Modena, IT
GHEDINI, Filippo
41034 Finale Emilia (Modena), IT
MOHR, Rouven
40011 Anzola dell'Emilia (BO), IT
UNDERBERG, Victor
85057 Ingolstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.