STEUERUNG FÜR HF-BASIERTE SENSORANORDNUNG
Brevet européen · EP4505436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4505436
- Numéro de demande
- EP23714756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/24 (2006.01)H04W 52/02 (2009.01)H04W 52/50 (2009.01)
- Priorité
- EP 22166615 05.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058116 29.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/194168 12.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
HAVERLAG, Marco
5656 AE Eindhoven, NL
MEKENKAMP, Gerhardus, Engbertus
5656 AE Eindhoven, NL
ZANDER, Paulus, Jacobus
5656 AE Eindhoven, NL
VAN DER HEIJDEN, Gerardus, Wilhelmus, Theodorus
5656 AE Eindhoven, NL
VAN GOOR, Dave, Willem
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.