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Brevet européen · EP4505779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4505779
Numéro de demande
EP22850828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2022
Publié
12 févr. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 24/04 (2009.01)
H04W 88/12 (2009.01)
H04W 92/12 (2009.01)
Priorité
US 202217657781 04.04.2022
Demande PCT
PCT/US2022/053068 15.12.2022
Publication PCT
WO2023/196017 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Dell Products L.P.

Dell Products, L.P.

One Dell Way, Round Rock, TX 78682, US

Inventeur

ATAWIA, Ramy

Kanata, Ontario K2T0L8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.