IMPLANTIERBARES MEDIZINISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP4507776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4507776
Numéro de demande
EP23719485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/375 (2006.01)
A61N 1/39 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 202263362940 P 13.04.2022
US 202318191801 28.03.2023
Demande PCT
PCT/IB2023/053270 31.03.2023
Publication PCT
WO2023/199156 19.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

710 Medtronic Parkway NE, Minneapolis, Minnesota 55432, US

Inventeur

SEIFERT, Kevin R.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

MARSHALL, Mark T.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

WHITMAN, Teresa A.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

DAS, Pradipta K.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

RIES, Andrew J.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.