COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN ZUR UBERTRAGUNG EINER NAVIGATIONSROUTE AUS EINER ERSTEN DIGITALEN STRASSENKARTE IN EINE ZWEITE DIGITALE STRASSENKARTE UND INFORMATIONSTECHNISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP4508391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4508391
Numéro de demande
EP24709337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2024
Publié
19 févr. 2025
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 févr. 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01C 21/32 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023002572 26.06.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/055358 01.03.2024
Publication PCT
WO2025/002601 02.01.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

LANGE, Benjamin

71116 Gärtringen, DE

DIEBEL, Michael

74172 Neckarsulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.