OBERFLÄCHENBEHANDLUNGSMITTEL
Brevet européen · EP4509551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509551
- Numéro de demande
- EP23791924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08G 77/60 (2006.01)C09K 3/18 (2006.01)G02B 1/14 (2015.01)G02B 1/18 (2015.01)
- Priorité
- JP 2022069569 20.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/015817 20.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/204276 26.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
TAKANO, Shinya
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
NOMURA, Takashi
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
OGATA, Akitoshi
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
KUBOTA, Hiroki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.