PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UNE SURFACE DE RÉVOLUTION D'UN COMPOSANT HORLOGER

Brevet européen · EP4509931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4509931
Numéro de demande
EP24223348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2019
Publié
19 févr. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP19169113
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.09.2026

  2. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rue François-Dussaud, 3-5-7, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

CUNTO, Giulio

1214 Vernier

NAGEL, Patrice

74150 Vaulx, FR

OLIVEIRA, Alexandre

74800 Amancy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.