VORRICHTUNG ZUR HAARBEHANDLUNG
Brevet européen · EP4510882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4510882
- Numéro de demande
- EP23720131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A45D 1/04 (2006.01)A45D 1/06 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)A45D 7/02 (2006.01)A45D 1/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203706 21.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/060157 19.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/203084 26.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
REYES, Lionel
69134 Ecully Cedex, FR
NORMAND, Fabien
69134 Ecully Cedex, FR
LAPIZE, Sandy
93400 Saint-Ouen, FR
VIC, Gabin
93400 Saint-Ouen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.