VORRICHTUNG ZUR HAARBEHANDLUNG
Brevet européen · EP4510883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4510883
- Numéro de demande
- EP23720132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A45D 1/04 (2006.01)A45D 1/06 (2006.01)A45D 1/18 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)A45D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203708 21.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/060158 19.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/203085 26.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
REYES, Lionel
69134 ECULLY CEDEX, FR
NORMAND, Fabien
69134 ECULLY CEDEX, FR
GANEM, Matthias
69134 ECULLY CEDEX, FR
MAGNE, Constance
93400 Saint-Ouen, FR
VIC, Gabin
93400 Saint-Ouen, FR
BOUAZIZ, Marine
93400 Saint-Ouen, FR
CLARISSOU, Laurent
93400 Saint-Ouen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.