BOUTON POUSSOIR

Brevet européen · EP4511713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4511713
Numéro de demande
EP23720094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2023
Publié
26 févr. 2025
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G05G 1/02 (2006.01)
G05G 5/03 (2008.04)
G05G 5/06 (2006.01)
H01H 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 2203637 20.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/059989 18.04.2023
Publication PCT
WO2023/203017 26.10.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Crouzet

12 Rue Jean Jullien-Davin, 26000 Valence, FR

Inventeur

CARTON, Hervé

26000 VALENCE, FR

BEURDELEY, Damien

26000 VALENCE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.