KÜCHENARBEITSPLATTE MIT ANSCHLUSSPROFIL

Brevet européen · EP4512279 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4512279
Numéro de demande
EP24196105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2024
Publié
26 févr. 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47B 77/02 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
F16B 12/04 (2006.01)
F16B 11/00 (2006.01)
Priorité
BE 202305705 24.08.2023
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Dovy Keukens nv

Industrieweg 5, 8800 Roeselare, BE

Inventeur

MUYLLE, Donald

8800 Roeselare, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.