ÖLKOMPONENTE UND SCHLAMMKOMPONENTENSAMMELTANK
Brevet européen · EP4512501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4512501
- Numéro de demande
- EP22954047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2022
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C02F 1/40 (2023.01)C02F 11/18 (2006.01)B01D 17/032 (2006.01)B01D 17/02 (2006.01)B01D 17/04 (2006.01)B01D 17/12 (2006.01)B01D 17/00 (2006.01)C02F 103/32 (2006.01)C02F 101/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/030066 05.08.2022
- Publication PCT
- WO2024/029059 08.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
SAHARA, Kunihiro
Kodaira-shi Tokyo 187-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.