FADENABZUGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4512757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4512757
Numéro de demande
EP24192044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2024
Publié
26 févr. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65H 51/18 (2006.01)
B65H 51/32 (2006.01)
B65H 54/70 (2006.01)
B65H 54/72 (2006.01)
Priorité
JP 2023135102 23.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

Riyama, Yusuke

Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.