COLONNE DE VENTILATION POUR CÉRÉALES
Brevet européen · EP4514116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514116
- Numéro de demande
- EP23721904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A01F 25/08 (2006.01)F26B 9/10 (2006.01)F26B 21/00 (2026.01)
- Priorité
- FR 2203929 27.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/060659 24.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/208846 02.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
HOLLARD, Mathieu
38300 Nivolas Vermelle, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.