INVERSE EMULSION MIT EINEM POLYPHENOL, EINEM NICHTIONISCHEN POLYSACCHARID, EINEM POLYGLYCEROLIERTEN NICHTIONISCHEN TENSID MIT EINEM HLB-WERT 8, EINEM POLYOL, EINEM NICHTFLÜCHTIGEN PFLANZENÖL UND EINEM FLÜCHTIGEN ALKAN
Brevet européen · EP4514308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514308
- Numéro de demande
- EP23721303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)A61Q 1/00 (2006.01)A61Q 1/02 (2006.01)A61Q 1/08 (2006.01)A61Q 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2204004 28.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/060096 19.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/208677 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
DUBUISSON, Pauline
94550 CHEVILLY LARUE, FR
SOUFFLET, Clémence
94550 CHEVILLY LARUE, FR
LIAUZUN, Melissa
94550 CHEVILLY-LARUE, FR
GUILLAUME, Lydie
94550 CHEVILLY LARUE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.