ROLLCOASTER-SWITCHBACK FÜR EIN RÜCKWÄRTSFAHRGESCHÄFT AUF BAHNSEGMENTBAHNGLEIS
Brevet européen · EP4514488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514488
- Numéro de demande
- EP23722294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2031730 28.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/060709 25.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/208871 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
BLOEMENDAAL, Benjamin Ferdinandszoon
6063 BA VLODROP, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.