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Brevet européen · EP4514585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4514585
Numéro de demande
EP23723419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B29C 45/23 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
B29C 45/27 (2006.01)
B29C 45/20 (2006.01)
Priorité
DK PA202270225 28.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/060380 21.04.2023
Publication PCT
WO2023/208749 02.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

KRISTENSEN, Hans-Jørn Terp

7190 Billund, DK

LAMBÆK, Jens Stamp

7190 Billund, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.