ENSEMBLE LUMINEUX DEMONTABLE

Brevet européen · EP4514653 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4514653
Numéro de demande
EP23722384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60Q 1/00 (2006.01)
F21S 43/237 (2018.01)
F21S 43/245 (2018.01)
Priorité
FR 2204100 29.04.2022
FR 2213076 09.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/061277 28.04.2023
Publication PCT
WO2023/209168 02.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Valeo Vision

34,rue Saint André, 93012 Bobigny Cedex, FR

Inventeur

PAUGAM, Stephane

49000 ANGERS, FR

RUAT, Olivier

49000 ANGERS, FR

WARNER, Gavin

93012 BOBIGNY CEDEX, FR

PATRIZI, Stephane

49000 ANGERS, FR

SYRE, Matthieu

49000 ANGERS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.