CER-HYDROXYCARBONAT-ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4514753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514753
- Numéro de demande
- EP23729913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C01G 99/00 (2010.01)C01F 17/20 (2020.01)C01F 17/247 (2020.01)
- Priorité
- US 202263344948 P 23.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/022201 15.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/229863 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
MONEYPENNY, Timothy P.
Collegeville, Pennsylvania 19426, US
ALDERFER, Keith A.
Collegeville, Pennsylvania 19426, US
BOHLING, James C.
Collegeville, Pennsylvania 19426, US
CALLEJAS, Juan F.
Collegeville, Pennsylvania 19426, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.