FLÜSSIGE WASCHMITTELFORMULIERUNG
Brevet européen · EP4514934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514934
- Numéro de demande
- EP23720520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C11D 1/83 (2006.01)C11D 1/75 (2006.01)C11D 1/22 (2006.01)C11D 1/72 (2006.01)
- Priorité
- US 202217730540 27.04.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/065416 06.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/212474 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
STENGER, Patrick, Christopher
Cincinnati, Ohio 45202, US
APPLEGATE, Rachel, Marie
Cincinnati, Ohio 45202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.