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Brevet européen · EP4515070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4515070
Numéro de demande
EP23722735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E06C 5/10 (2006.01)
B60R 3/00 (2006.01)
Priorité
US 202217733832 29.04.2022
Demande PCT
PCT/US2023/018238 12.04.2023
Publication PCT
WO2023/211681 02.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Caterpillar Inc.

100 NE Adams Street - AB6450, Peoria, IL 61629-6450, US

Inventeur

GERGES, Raymond B.

New Lenox, Illinois 60451, US

JACKSON, Michael T.

Peoria, Illinois 61629, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.