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Brevet européen · EP4515532 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4515532
Numéro de demande
EP23719429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G10L 15/26 (2006.01)
Priorité
FI 20225351 27.04.2022
Demande PCT
PCT/FI2023/050208 14.04.2023
Publication PCT
WO2023/209274 02.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Elisa Oyj

Ratavartijankatu 5, 00520 Helsinki, FI

Inventeur

RUUTU, Ville

00520 Helsinki, FI

RUUTU, Jussi

00520 Helsinki, FI

DERRAR, Honain

00520 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.