ABFALLMATERIALVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4517626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4517626
- Numéro de demande
- EP23796090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06Q 10/30 (2023.01)
- Priorité
- JP 2022072426 26.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/014693 11.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/210346 02.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
TAKEUCHI Shinsuke
Kariya- city, Aichi 4488661, JP
NISHINO Tatsuhiko
Kariya- city, Aichi 4488661, JP
TAKISE Shinichiro
Kariya- city, Aichi 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.