MAGNETISCHE STIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4518966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4518966
- Numéro de demande
- EP23753974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)H02J 50/12 (2016.01)
- Priorité
- GR 20230100575 17.07.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2023/057491 24.07.2023
- Publication PCT
- WO2025/017361 23.01.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
FLOROU, Eleftheria
55131 Thessaloniki, GR
DIMITRIADIS, Nikolaos
54352 Thessaloniki, GR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.