PROCÉDÉ DE RÉALISATION EN EXTRÉMITÉ D'UNE STRUCTURE D'UN MICRO OU NANO-COMPOSANT EN MATÉRIAU VITREUX RÉALISÉ PAR PHOTOPOLYMÉRISATION À PLUSIEURS PHOTONS

Brevet européen · EP4519726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4519726
Numéro de demande
EP23724263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
12 mars 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 6/26 (2006.01)
G02B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2204326 06.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/061620 03.05.2023
Publication PCT
WO2023/213849 09.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25, rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Université de Lille

42, rue Paul Duez, 59800 Lille, FR

Inventeur

LAFFONT, Guillaume

91191 Gif sur Yvette, FR

DOUAY, Marc

59658 Villeneuve D'Ascq, FR

POHL, Didier

77550 Moissy-Cramayel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.