SET ZUR NERVENSTIMULATION
Brevet européen · EP4520390 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520390
- Numéro de demande
- EP24196988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/02 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023123897 05.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Clemens Rakenius, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
PAJUNG-SCHELLING, Simone
78187 Geisingen, DE
HAUGER, Martin
78166 Donaueschingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.