WITTERUNGSBESTÄNDIGE ROLLBAHN
Brevet européen · EP4520410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520410
- Numéro de demande
- EP24198962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63C 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023124184 07.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Schneestern GmbH & Co. KG, Werner-von-Siemens-Straße 47, 87471 Durach, Allemagne → Scheumann, Dirk, Alpenblickstraße 2, 87471 Durach, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Scheumann, Dirk
87471 Durach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.