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Brevet européen · EP4520475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4520475
Numéro de demande
EP23830897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2023
Publié
12 mars 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B23K 11/30 (2006.01)
B23K 11/36 (2006.01)
Priorité
JP 2022104346 29.06.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/019159 23.05.2023
Publication PCT
WO2024/004445 04.01.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kyokutoh Co., Ltd., 181-1, Nakayashiki,, Orido-cho,, Nissin-shi, Aichi 4700115, Japon → KYOKUTOH CO., LTD., 181-1 Nakayashiki, Orido-cho, Nissin-shi, Aichi 470-0115, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  3. 30 sept. 2026

    Inventeur

    Inventeur
    KUSANO Hirokazu, Nissin-shi, Aichi 470-0115, Japon → KUSANO, Hirokazu, Nissin-shi, Aichi 4700115, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  4. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

KYOKUTOH CO., LTD.

181-1 Nakayashiki Orido-cho, Nissin-shi, Aichi 470-0115, JP

Inventeur

KUSANO, Hirokazu

Nissin-shi, Aichi 4700115, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.