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Brevet européen · EP4522088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522088
- Numéro de demande
- EP23764693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- US 202263403134 P 01.09.2022GB 202215377 18.10.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052191 22.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/047327 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
LEE, Bryony
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
CARTY, Neal
Lexington, Massachusetts 02451, US
HILL, Monica
Lexington, Massachusetts 02451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.