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Brevet européen · EP4522300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522300
- Numéro de demande
- EP23728516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A63G 31/16 (2006.01)A63G 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263340279 P 10.05.2022US 202217880174 03.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/021391 08.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/219966 16.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
HELMICK, IV, Nathaniel David
Orlando, Florida 32819, US
ZEBLECKES, Bryan
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.