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Brevet européen · EP4522300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522300
Numéro de demande
EP23728516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63G 31/16 (2006.01)
A63G 31/00 (2006.01)
Priorité
US 202263340279 P 10.05.2022
US 202217880174 03.08.2022
Demande PCT
PCT/US2023/021391 08.05.2023
Publication PCT
WO2023/219966 16.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  3. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

HELMICK, IV, Nathaniel David

Orlando, Florida 32819, US

ZEBLECKES, Bryan

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.