ROUE D'AERONEF COMPRENANT UNE STRUCTURE MONOBLOC

Brevet européen · EP4522424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522424
Numéro de demande
EP23726924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B60B 3/08 (2006.01)
F16D 55/36 (2006.01)
Priorité
FR 2204537 12.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062515 10.05.2023
Publication PCT
WO2023/217916 16.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Safran Landing Systems

7, rue Général Valérie André Inovel Parc Sud, 78140 Vélizy-Villacoublay, FR

Inventeur

MERMET-GUYENET, Loic

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

LANDOT, Robin

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

BERENGER, Thierry

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

MARTIN, Xavier

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.