BATTERIE-KÜHLMITTELVERTEILSYSTEM
Brevet européen · EP4522901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522901
- Numéro de demande
- EP23739125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16L 3/123 (2006.01)F16L 33/02 (2006.01)F16L 41/02 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)H01M 10/6557 (2014.01)F16L 33/025 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022206472 28.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066927 22.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/002845 04.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 26 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
TUMA, Claus
91207 Lauf/Peg., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.