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Brevet européen · EP4523566 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4523566
Numéro de demande
EP24190170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
19 mars 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A47B 23/04 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/18 (2006.01)
Priorité
US 201962872574 P 10.07.2019
Divisionnaire de
EP20836056
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

JANECHEK, Matthew J.

Maplewood, Minnesota, 55109, US

BLOMSTROM, John, Kenneth

Minneapolis, Minnesota, 55401, US

APOLLONI, Michael Anthony

Edina, Minnesota, 55435, US

WAITE, John

Bloomington, Minnesota, 55431, US

LINDBLAD, Shaun Christopher

Inver Grove Heights, 55076, US

WALLS, Peter Lee LaFleur

Saint Paul, Minnesota, 55105, US

PRINCE, David, James

Saint Paul, Minnesota, 55105, US

ASAMARAI, Saeb Salih

Columbia Heights, Minnesota, 55421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.