ELEKTRONISCHE KOMPONENTENEINHEIT UND KABELBAUM

Brevet européen · EP4523975 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4523975
Numéro de demande
EP24198144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B60R 16/023 (2006.01)
B60R 16/03 (2006.01)
H02J 1/08 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 7/34 (2006.01)
Priorité
JP 2023148045 13.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

Yazaki Corporation

8-15, Konan 1-Chome Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

Kikuchi, Hideaki

Susono-shi, Shizuoka, 410-1194, JP

Ogura, Hiroyuki

Susono-shi, Shizuoka, 410-1194, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.