KRAFTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4524431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4524431
- Numéro de demande
- EP25155188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2022
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16H 48/08 (2006.01)F16H 48/40 (2012.01)F16H 57/037 (2012.01)F16H 57/04 (2010.01)F16H 57/08 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 57/021 (2012.01)F16H 57/00 (2012.01)F16H 63/34 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 48/38 (2012.01)
- Priorité
- JP 2021046564 19.03.2021
- Divisionnaire de
- EP22769556
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Ryuzaburo
Fuji-shi, Shizuoka, 417-8585, JP
FUKANOKI, Kunihiko
Fuji-shi, Shizuoka, 417-8585, JP
KAMIYAMA, Akira
Fuji-shi, Shizuoka, 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.