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Brevet européen · EP4524827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4524827
Numéro de demande
EP24199176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
H03H 7/01 (2006.01)
Priorité
JP 2023149424 14.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Fujitsu Limited

FUJITSU LIMITED

1-1, Kamikodanaka 4-chome, Nakahara-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Riken

RIKEN

2-1 Hirosawa, Wako-shi, Saitama 351-0198, JP

Inventeur

KAWASHITA, Mitsuya

Kawasaki-shi, Kanagawa, 211-8588, JP

TAMATE, Shuhei

Wako-shi, Saitama, 351-0198, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.