VERBESSERTE AKTIVE SUSPENSION

Brevet européen · EP4525669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4525669
Numéro de demande
EP23724018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200002057 U 20.05.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/053243 31.03.2023
Publication PCT
WO2023/223107 23.11.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Gelli Plast S.r.l.

Via dell'Industria, 13, 53035 Monteriggioni (SI), IT

Inventeur

DI MARIO, Giuseppe

47019 Tredozio (Forlì-Cesena], IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.