FEDERND GELAGERTES GETRIEBEGEHÄUSE II

Brevet européen · EP4526563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4526563
Numéro de demande
EP23720112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F03D 7/02 (2006.01)
F03D 80/00 (2016.01)
F03D 80/70 (2016.01)
Priorité
DE 102022204900 17.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/060065 19.04.2023
Publication PCT
WO2023/222319 23.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

Inventeur

TREDE, Alf

25885 Immenstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.