PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTERMINATION DE POSE ABSOLUE D'UNE CAMÉRA EMBARQUÉE DANS UN ENGIN AÉRIEN OU SPATIAL
Brevet européen · EP4526843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4526843
- Numéro de demande
- EP24732742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2024
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06T 7/70 (2017.01)
- Priorité
- FR 2305008 24.05.2023
- Demande PCT
- PCT/FR2024/050665 24.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/241017 28.11.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BROCHARD, Roland
31402 Toulouse CEDEX 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.