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Brevet européen · EP4529244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4529244
- Numéro de demande
- EP24197830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2024
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04W 8/24 (2009.01)
- Priorité
- US 202363539712 P 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
KOSKINEN, Jussi-Pekka
Oulu, FI
TURTINEN, Samuli Heikki
Ii, FI
HENTTONEN, Tero
Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.