HAARSTYLINGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4531626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4531626
- Numéro de demande
- EP23733447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A45D 1/06 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)A45D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202207891 27.05.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/055405 26.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/228137 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
DEBENEDICTIS, Alfredo
Birmingham B16 0QZ, GB
HOLLAND, Janusz Lucien
Birmingham B16 0QZ, GB
HUGHES, Mark Christopher
Birmingham B16 0QZ, GB
HARRIS, Martin Malcolm
Birmingham B16 0QZ, GB
NELSON, James Robert
Birmingham B16 0QZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.