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Brevet européen · EP4532307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532307
Numéro de demande
EP23726573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B62K 7/04 (2006.01)
B62K 21/00 (2006.01)
Priorité
GB 202207890 27.05.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/051295 17.05.2023
Publication PCT
WO2023/227864 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Stones, Colin Andrew

13 Hathaway Road, Lancaster Lancashire LA1 2JW, GB

Inventeur

Stones, Colin Andrew

Lancaster Lancashire LA1 2JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.