EIERTRANSFERANORDNUNG, EIERTRANSFERSYSTEM UND EIERVERARBEITUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4532373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532373
Numéro de demande
EP23727110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B65G 11/12 (2006.01)
B65B 23/08 (2006.01)
B65G 47/52 (2006.01)
B65B 1/00 (2006.01)
Priorité
NL 2031972 24.05.2022
Demande PCT
PCT/NL2023/050295 23.05.2023
Publication PCT
WO2023/229460 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Moba Group B.V.

Stationsweg 117, 3771 VE Barneveld, NL

Inventeur

VAN DEN BRINK, Hendrik

3771 VE Barneveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.