VERBESSERUNG VON CRUST LEDER
Brevet européen · EP4532775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532775
- Numéro de demande
- EP23728738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C14C 11/00 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)C09D 175/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200011222 27.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063957 24.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227678 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
PERATELLO, Stefano
20842 Besana in Brianza (MB), IT
PELLIZZARI, Davide
36071 Arzignano (VI), IT
PIZZOLATO, Armando
36071 Arzignano (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.