ALLIAGE DE TITANE
Brevet européen · EP4532783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532783
- Numéro de demande
- EP23731333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C22C 14/00 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)F01D 5/00 (2006.01)F01D 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2205372 03.06.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050772 01.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/233114 07.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
SAFRAN
2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR
Timet Savoie
62 avenue Paul Girod, 73400 Ugine, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université de Lorraine
34 Cours Léopold, 54000 Nancy, FR
Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales
Chemin de la Hunière, 91120 Palaiseau, FR
Inventeur
MENOU, Edern
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
DELFOSSE, Jérome
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
MILLET, Yvon
69100 VILLEURBANNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.