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Brevet européen · EP4532865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532865
- Numéro de demande
- EP23729686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E04G 21/24 (2006.01)E04G 21/28 (2006.01)E04H 15/54 (2006.01)E04H 15/64 (2006.01)E04B 7/02 (2006.01)E04B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 2250628 25.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063970 24.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227684 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Pluseight Technology AB
430 63 Hindas, SE
Inventeur
WALLTHER, Harry
438 54 Hindås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.