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Brevet européen · EP4532904 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532904
Numéro de demande
EP23727105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F01K 25/06 (2006.01)
F01K 27/00 (2006.01)
Priorité
US 202263365199 P 24.05.2022
Demande PCT
PCT/IL2023/050517 21.05.2023
Publication PCT
WO2023/228173 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

ROTSCHILD, Carmel

5590000 Ganei Tikva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.