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Brevet européen · EP4534317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4534317
Numéro de demande
EP24202144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2024
Publié
9 avr. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B60K 17/28 (2006.01)
F16H 3/089 (2006.01)
F16H 63/30 (2006.01)
Priorité
NL 2035968 06.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Emitech Holding B.V.

Buitenveld 5, 8307 DE Ens, NL

Inventeur

De Zwaan, Gerrit

8307 DE Ens, NL

Holtslag, Martijn

8307 DE Ens, NL

van den Heuvel, Lennart

8307 DE Ens, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.